Conseil municipal du 2 mai 2023

La liste des délibérations examinées lors du dernier conseil municipal et le procès-verbal validé du précédent sont disponibles sous huitaine sur le site internet de la commune [ici]

A retenir de ce conseil municipal du mardi 2 mai 2023 à 20h (durée : 44 minutes).

Avenants aux marchés de travaux du restaurant scolaire

9 des 14 lots ont fait l’objet d’un avenant (7 en plus-value et 2 en moins-value), portant le montant total des marchés de travaux à 715 504,49 € HT, soit 858 605,39 € TTC.

Achat de terrain - parc du Granier

La commune se porte acquéreur des parcelles AC210 (3108 m²) et AC211 (2197 m²), soit une superficie totale de 5305 m², pour un montant de 3714,20 €.

Le projet envisagé (Mme la maire précise que pour l’instant, c’est à l’étude) est la création d’un pump track.

Le pump track est un parcours en boucle fermée, constitué de plusieurs bosses consécutives et de virages relevés. Il peut être utilisé avec différents équipements sportifs (vélo, rollers, trottinette …).

Subvention au CCAS

Le montant de la subvention de la commune au CCAS est validé à 20 000 € (montant inscrit au Budget Primitif de la commune).

Ce montant était de 15 000 € en 2022, de 17 500 € en 2021, de 17 255 € en 2020 et de 10 000 € en 2019.

Tarifs communaux - service enfance

Tarifs concernés :

• L’accueil périscolaire

• Le restaurant scolaire et les paniers repas

• L’accueil de loisirs

Mme Gioanetti rappelle que l’actualisation des tarifs s’opère désormais chaque année sur la base du taux de l’inflation. Elle indique que le taux retenu est de 5,60%.

Elle présente 3 exemples de comparaison ancienne/nouvelle tarification, relatifs au restaurant scolaire

• Tranche la plus basse (QF 0-310) le tarif passe de 3,98 € à 4,03 €, soit +1,26 %

• Tranche intermédiaire (QF 591-730) le tarif passe de 5,30 € à 5,36 €, soit +1,13%

• Tranche la plus haute (QF >1441) le tarif passe de 6,85 € à 6,91 €, soit +0,88%

La façon dont le taux d’inflation intervient dans le calcul des nouveaux tarifs n’a pas été explicitée.

Aucun exemple concernant l’accueil périscolaire ou l’accueil de loisir n’a été présenté.